Les plantes, entre science et tradition

Les plantes et préparations de plantes sont parmi les ingrédients les plus représentés dans les compléments alimentaires.

L’utilisation des plantes pour leurs bienfaits sur la santé est connue depuis l’Antiquité. A travers les cultures, l’homme a appris à connaître leurs propriétés et à maîtriser leur utilisation.

Les plantes sont utilisées de deux manières :

• la poudre de plante : cette forme apporte au consommateur le totum de la plante ou de la partie de plante, c’est-à-dire l’ensemble des substances contenues dans la plante qui peuvent agir en synergie ;

• les extraits de la plante : un extrait de plante est une préparation obtenue à partir de la macération d’une plante dans un liquide (solvant). Ce solvant, souvent à base d’eau ou d’alcool, libère et recueille les composés actifs de la plante. La solution obtenue est ensuite pressée, décantée puis filtrée pour obtenir l’extrait de la plante. Les extraits peuvent être liquides ou secs, lorsque le solvant a été évaporé. Certaines formes d’extraction permettront de concentrer la préparation en certains actifs d’intérêt. L’extraction peut également se faire à chaud, de type infusion, ou avec des solvants organiques.

Quelques chiffres

• 75% des compléments alimentaires vendus en France contiennent au moins une plante.
• 40% des compléments alimentaires vendus en France sont principalement ou exclusivement à base de plantes.
• Plus de 1 000 plantes sont autorisées dans les compléments alimentaires en France.
• 300 espèces de plantes à parfum aromatiques et médicinales poussent en France.

Leur réglementation

Les plantes et préparations de plantes présentes dans les compléments alimentaires sont définies par le décret n°2006-352. Il s’agit d’ingrédients composés de végétaux ou isolés à partir de ceux-ci. Sont exclues de ce cadre, les plantes ou préparations de plantes possédant des propriétés pharmacologiques et destinées à un usage exclusivement thérapeutique.

Arrêté Plantes

Pour être utilisées dans un complément alimentaire, les plantes et préparations de plantes doivent avoir été préalablement autorisées par la règlementation française et européenne. Le décret n°2006-352 prévoit un encadrement spécifique pour les plantes et préparations qui en sont issues.

En France, l’arrêté du 24 juin 2014 dit « arrêté Plantes » établit, en annexe I, une liste positive de 540 plantes autorisées dans les compléments alimentaires avec les conditions d’emploi spécifiques, les substances à surveiller, les précautions d’emploi à étiqueter ainsi que les restrictions d’utilisation.

Cette liste a été complétée en 2019 par une liste des plantes pouvant être employées dans les compléments alimentaires. Cette dernière n’a pas de valeur juridique. Dite de droit mou, elle reflète la position des autorités françaises.

En outre, les précautions et conditions d’emploi de ces plantes sont progressivement enrichies par les autorités.

Plantes et reconnaissance mutuelle

Les plantes absentes de l’arrêté Plantes mais présentes sur une liste d’un autre Etat membre de l’UE, peuvent être utilisées dans un complément alimentaire en France grâce à la reconnaissance mutuelle. Selon ce principe fondateur du droit européen, un produit ou un ingrédient légalement commercialisé dans un Etat membre de l’Union européenne peut être vendu dans un autre Etat membre.

Il est ainsi notamment possible d’utiliser la procédure de reconnaissance mutuelle pour enregistrer un complément alimentaire contenant des plantes autorisées dans des listes à valeur juridique d’un autre Etat membre, en joignant la preuve de l’autorisation à la déclaration. Il est également possible de joindre la preuve de l’enregistrement du produit dans un autre Etat membre.

Attention, lorsque l’on utilise une plante en reconnaissance mutuelle, il faut également tenir compte des précautions ou restrictions d’emploi imposées dans le pays sur lequel s’appuie la reconnaissance mutuelle.

Des restrictions

La frontière avec le médicament

En plus de l’autorisation de la plante, il faut tenir compte de la quantité de plante que le produit apporte par dose journalière. En effet, la directive 2002/46/CE indique qu’il est interdit pour un complément alimentaire d’avoir une activité pharmacologique. Cela entraînerait une requalification du produit en médicament par fonction. Les plantes pour lesquelles une monographie EMA définit une dose en usage médical bien établi, ne peuvent donc pas être utilisées à ces mêmes doses dans les compléments alimentaires. La dose journalière devra donc obligatoirement être inférieure à celle définit dans l’usage bien établi.

Le règlement (CE) 1925/2006

L’article 8 du règlement européen n°1925/2006 permet à la Commission européenne, après avis de l’EFSA, d’interdire ou de restreindre l’usage de certaines plantes ou substances qui les composent dans les compléments alimentaires. Cette procédure doit être justifiée au regard de la sécurité de la substance.

La réglementation sur les nouveaux aliments

Les plantes, comme tous les ingrédients qui composent les compléments alimentaires, doivent se conformer à la réglementation sur les nouveaux aliments. Pour en savoir plus, consultez la page Synadiet dédiée.

Par Synadiet